environnement

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Mardi 2 Mars :
- Elections régionales: meeting en présence de Martin Malvy à la salle polyvalente de Foix à 21h

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

PROGRAMME de Frédérique Massat

ECONOMIE SOCIAL JEUNESSE AGRICULTURE

Liens

Taxe carbone censurée!

Frédérique MASSAT se félicite de la décision rendue par le Conseil constitutionnel (suite à sa saisine par les Députés socialistes). En effet, dans leur décision du 29 décembre, les Sages ont […]

Frédérique MASSAT membre de la mission d'information parlementaire sur l'éolien

La Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a mis en place une mission d'information sur l'énergie éolienne composée de quinze députés dont Frédérique MASSAT, en collaboration […]

2ème lecture du Grenelle de l'environnement: Frédérique MASSAT intervient

L'Assemblée nationale vient de terminer la seconde lecture sur la mise en oeuvre du Grenelle. Ce texte contient des avancées, c'est pourquoi Frédérique MASSAT et les députés socialistes l'avaient […]

Frédérique MASSAT et ses collègues demandent l'état de catastrophe naturelle pour l'Ariège

Frédérique MASSAT et ses collègues parlementaires ariégeois ont interpellé Mme ALLIOT-MARIE, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales sur la nécessité de classer […]

Le comité départemental de randonnée pédestre de l'Ariège récompensé par le réseau Eco-veille

Jeudi 27 novembre 2008, à l'occasion du salon des maires et des collectivités locales, la Fédération Française de la Randonnée Pédestre a organisé la remise des 3è trophées Eco-veille. Quatre […]

Foix. Frédérique Massat : « La loi OGM va passer en force »

Article publié par la Dépêche du Midi le 20 mai 2005 Alors que la loi revient devant l'Assemblée nationale cet après-midi, la députée a déposé hier soir une motion au conseil municipal. Foix. […]

Liberté de produire et de consommer sans OGM: délibération adoptée le 19 mai par le Conseil municipal de Foix

O.G.M. protection de la santé publique , de l'environnement, et liberté de produire et consommer sans OGM L’actualité démontre que l’autorité publique ne doit pas attendre de disposer de la […]

OGM: Frédérique MASSAT dénonce le passage en force par le Gouvernement

Engagée depuis plusieurs mois sur le projet de loi OGM, Frédérique Massat a participé mardi 13 mai à l'adoption de la motion de procédure déposée par l'opposition. Contre toute attente, l'examen […]

OGM: Frédérique MASSAT défend l'amendement 252

A l'occasion du projet de loi sur les OGM à l'Assemblée nationale, les députés ont fait adopter, contre l'avis de l'UMP, l'amendement 252 qui stipule que les OGM « ne peuvent être cultivés, […]

Projet de loi OGM: Exception d'irrecevabilité présentée par Germinal Peiro, député de Dordogne

Monsieur le ministre d’État, le développement agricole des cultures d’organismes génétiquement modifié est un sujet tellement difficile qu’il a fallu deux projets de loi des gouvernements UMP […]

exigences citoyennes sur les OGM

LIBERTE – TRANSPARENCE – VERITE Les exigences citoyennes sur les OGM Cette année, la France a quadruplé sa surface de plantations transgéniques : 20 000 hectares accueillent désormais des OGM. Il […]

Paris

Actualité à l'Assemblée nationale

Programme de travail

En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.

Mardi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne

Agenda de la commission des affaires économiques

Mardi 23 mars:
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Mercredi 24 mars:
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Jeudi 25 mars:
- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).