Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la situation des abonnés à France Télécom en zone rurale, et sur les dysfonctionnements ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur les atteintes à la liberté de religion que subissent les chrétiens ...
Examiné en plein coeur de l'été, le projet de loi relatif aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi vise à définir les offres valables d'emploi et à mettre en place un projet personnalisé ...
Inscrit à l'ordre du jour de la session extraordinaire du Parlement, le projet de loi relatif à l'instauration d'un service minimum dans les écoles a mobilisé Frédérique MASSAT et les députés du ...
Moins d’une semaine après sa libération, Frédérique MASSAT rencontrait Ingrid BETANCOURT à l’Assemblée Nationale. S’adressant à l’ensemble des députés elle déclara : « Si je suis libre aujourd'hui ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les conditions de nomination des pompiers professionnels ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le Premier ministre sur la lutte contre l'obésité et la promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les inquiétudes de la fédération départementale des CUMA de l'Ariège concernant le présent et ...
Tribune rédigée par 14 députés socialistes Nous avons été élus en 2007. C’est notre premier mandat de parlementaires et, à ce titre, nous appartenons, sans doute, à ce que Jean-François Copé ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'avenir des instituts universitaires de formation des maîtres. Dans sa déclaration du 2 juin 2008, le ...
“un mandat au cœur du quotidien des gens” Frédérique Massat termine la première année de son mandat de députée La première femme députée de l’Ariège revient sur ses missions de parlementaire, le ...
Le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail s'annonce comme l'un des plus dangereux du quinquennat. Si la première partie reprend l'accord négocié ...
Lors des élections législatives de juin 2007, les candidats socialistes se sont présentés devant les Français avec une idée force : construire une République équilibrée pour permettre au pays de ...
Paris
Actualité à l'Assemblée nationale
Programme de travail
En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.
Mardi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne
Agenda de la commission des affaires économiques
Mardi 23 mars:
-Audition
de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux
réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
Mercredi 24 mars: - Suite de l'examen
du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services Jeudi 25 mars:
-Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises
(avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde,
ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).