Le Blog de Frédérique MASSAT, députée de l'AriègeCirconscription
Vendredi 17 février:
Samedi 18 février:
Lundi 20 février:
29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
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Intervention en séance
A l'occasion de l'examen de la proposition de loi socialiste visant à garantir la parité aux élections législatives, Frédérique MASSAT est intervenue pour défendre un durcissement des sanctions […]
Retrouvez ci-dessous l'intervention de Frédérique MASSAT prononcée le 27 janvier en séance à l'occasion du débat parlementaire sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité: Il y […]
Mardi 12 janvier, Frédérique MASSAT est intervenue dans discussion générale de la Commission mixte paritaire du projet de loi relatif au changement de statut de La Poste. Retrouvez ci-dessous son […]
Jeudi 17 décembre, à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au changement de statut de La Poste, Frédérique MASSAT est intervenue dans la discussion générale. Retrouvez ici l'intégralité […]
Lundi 30 novembre, l'Assemblée nationale a examiné la proposition de loi relarive à la lutte contre la fracture numérique. Retrouvez ci-dessous l'intervention de Frédérique MASSAT dans la […]
Jeudi 15 octobre, l'ordre du jour de l'Assemblée nationale est dédié à l'examen de trois propositions de loi socialistes. La première porte sur l'encadrement des crédit à la consommation et à la […]
Le 7 juillet 2009, à l'occasion de l'examen de la proposition de loi relative au travail du dimanche, Frédérique MASSAT est intervenue dans la discussion générale. Après l'échec des trois […]
Intervention de Frédérique MASSAT à l'article 6 du projet de loi Tourisme, mardi 16 juin à 23h30. Présenté comme la colonne vertébrale de ce texte, cet article vise à définir les missions d'Atout […]
Extrait de la séance du 11 juin 2009: Mme la présidente. Sur l’article 28 bis, je suis saisie d’un amendement n° 129. La parole est à Mme Frédérique Massat. Mme Frédérique Massat. Si vous le […]
A l'occasion de la deuxième lecture à l'Assemblée nationale du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Frédérique MASSAT est intervenue dans la discussion […]
A l'occasion de l'examen de la proposition de loi déposée par les députés socialistes relative aux hauts revenus et à la solidarité, Frédérique MASSAT est intervenue pour défendre la suppression […]
Paris
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- Pn Sénat reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
- CMP ou nouvelle lect. Pt de loi de progr. relatif à l’exécution des peines.
- Explications de vote et votes par scrutin public :
• Pt loi de finances rectificative pour 2012
• Pn résol. europ. relance européenne et renforcement du contrôle démocratique
- Pt modification traité sur l'Union européenne
- Pt traité sur le mécanisme européen de stabilité
- Évent., suite odj de la veille.
- Pt majoration des droits à construire
- Suite odj de la veille.
- CMP ou nouvelle lect. Pn organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien.
- CMP Pn exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
- 2e lect. Pn diverses dispositions d'ordre cynégétique
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