Frédérique MASSAT - Liste des derniers articles parus sur www.frederiquemassat.com au mois de Octobre 2009

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Mardi 2 Mars :
- Elections régionales: meeting en présence de Martin Malvy à la salle polyvalente de Foix à 21h

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

PROGRAMME de Frédérique Massat

ECONOMIE SOCIAL JEUNESSE AGRICULTURE

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Archives

Question au Gouvernement: Frédérique MASSAT réagit à l'annonce du plan d'urgence pour l'agriculture (28/10/2009 publié dans : question au gouvernement )

Ma question s'adresse au Premier ministre "Je veux refonder la politique agricole comme nous sommes en train de refonder le capitalisme financier" Ainsi s'exprimait le Président de la république ...
Photovoltaïque au sol: Frédérique MASSAT interroge le ministre de l'Ecologie (23/10/2009 publié dans : Questions écrites )

Question écrite adressée le 23 septembre 2008 Monsieur le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire sur le photovoltaïque au sol. Mme ...
Frédérique MASSAT intervient pour défendre les consommateurs (19/10/2009 publié dans : consommation )

Jeudi 15 octobre, l'ordre du jour de la l'Assemblée nationale était dédié à l'examen de trois propositions de loi du groupe socialiste. Cette journée était censée illustrer la parlementarisation ...
Proposition de loi socialiste relative à l'encadrement des crédits à la consommation et à la protection des consommateurs par l'action de groupe: intervention de Frédérique MASSAT (15/10/2009 publié dans : Intervention en séance )

Jeudi 15 octobre, l'ordre du jour de l'Assemblée nationale est dédié à l'examen de trois propositions de loi socialistes. La première porte sur l'encadrement des crédit à la consommation et à la ...
Difficultés rencontrées par les exploitants agricoles: Frédérique MASSAT interroge le Ministre de l'Agriculture (14/10/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la crise que traverse actuellement notre agriculture. Les prix à la production en ...
La Députée à la rencontre des Citoyens dans le canton de Lavelanet (13/10/2009 publié dans : Agenda )

Dans le cadre de son mandat parlementaire, Frédérique MASSAT est allée à la rencontre des Elus et des Citoyens du Canton de Lavelanet. Lors de cette réunion, elle a rendu compte de son activité ...
Financement des écoles privées par les communes ou comment favoriser l'exode scolaire (08/10/2009 publié dans : éducation )

Frédérique MASSAT et Henri NAYROU se sont opposés à la loi visant à garantir la parité de financement entre les écoles publiques et privées lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de ...
Votation citoyenne sur le changement de statut de la Poste: forte mobilisation des Ariégeois (07/10/2009 publié dans : services publics )

Les Ariégeois se sont mobilisés pour défendre le statut actuel de la poste et s'opposer au projet du gouvernement puisqu'au total entre le 28 septembre et le 3 octobre : 23038 NON 239 OUI 89 ...
Dérives occasionnées par la Loi Demessine: Frédérique MASSAT interpelle le ministre du budget (06/10/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les dérives occasionnées par l'application de ...
La Députée dans le Canton de Lavelanet (06/10/2009 publié dans : Agenda )

Programme du Vendredi 9 octobre - 16h : réunion avec les Elus du Canton de Lavelanet à Lavelanet - 18h : réunion publique à Bélesta
Pour défendre la Poste: Mobilisation des Ariégeois (05/10/2009 publié dans : services publics )

Frédérique MASSAT, Présidente des Elus Socialistes et Républicains remercie les élus qui ont répondu positivement à sa sollicitation pour soutenir activement les votations citoyennes qui se sont ...
Compte rendu de la réunion avec Didier Migaud à Ax-Les-Thermes le 10 Septembre 2009 (02/10/2009 )

Martin Malvy : Réforme de la fiscalité locale et des collectivités : Mise au régime sec des collectivités locales qui seront amenées elles aussi à se désengager alors qu’elles assurent la ...
Devenir des Emplois de vie scolaire: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre de l'éducation nationale (01/10/2009 publié dans : Questions écrites )

Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de l’Education Nationale sur le devenir des emplois de vie scolaire (EVS) et des agents de vie scolaire (AVS). En effet, depuis de nombreuses ...

Paris

Actualité à l'Assemblée nationale

Programme de travail

En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.

Mercredi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne

Agenda de la commission des affaires économiques

Mardi 23 mars:
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Mercredi 24 mars:
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Jeudi 25 mars:
- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).