Frédérique MASSAT - Liste des derniers articles parus sur www.frederiquemassat.com au mois de Octobre 2007

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Mardi 2 Mars :
- Elections régionales: meeting en présence de Martin Malvy à la salle polyvalente de Foix à 21h

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

PROGRAMME de Frédérique Massat

ECONOMIE SOCIAL JEUNESSE AGRICULTURE

Liens

Archives

lettre des députés ariègeois au Président de la Poste pour le maintien des services postaux dans le département (25/10/2007 publié dans : services publics )

Monsieur le Président , De diverses sources, j'apprends l'imminence de certaines restructurations successives qui ne manqueront pas d'affecter les services postaux dans le Département de l'Ariège. ...
Intervention de Frédérique Massat lors des questions au gouvernement (24/10/2007 publié dans : question au gouvernement )

Lors de la séance des questions au gouvernement du 24 octobre, Frédérique Massat, députée de l'Ariège, est intervenue pour demander au premier ministre de prendre l'engagement de ne pas augmenter ...
Question écrite au secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants (23/10/2007 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants sur les crédits de la mission anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ...
Question écrite à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice (22/10/2007 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur le projet de décret concernant le temps que les conseillers prud'hommes doivent consacrer à l'étude ...
Projet de loi de finances pour 2008: l'incapacité du gouvernement à relancer la croissance (16/10/2007 publié dans : finances )

Depuis mardi dernier ont débuté à l'Assemblée nationale les travaux sur le Projet de loi de finances pour 2008. L'examen de la première partie du texte a permis aux députés de l'opposition ...
bouclier fiscal (12/10/2007 publié dans : finances )

Bouclier fiscal: Les véritables effets A l’occasion du débat sur le projet de loi « paquet fiscal », les députés socialistes ont saisi les services fiscaux de leur département pour obtenir des ...
Frédérique Massat signe la proposition de loi visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum dinsertion (11/10/2007 publié dans : Propositions de loi )

PROPOSITION DE LOI visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d’insertion

Paris

Actualité à l'Assemblée nationale

Programme de travail

En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.

Mercredi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne

Agenda de la commission des affaires économiques

Mardi 23 mars:
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Mercredi 24 mars:
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Jeudi 25 mars:
- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).