Frédérique MASSAT et ses collègues parlementaires ont interpellé Michel BARNIER, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche pour l'alerter sur la gravité de la crise engendrée par la fièvre ...
Monsieur le Ministre, Le département de l'Ariège est à son tour touché par la grave crise de la fièvre catarrhale. Département de montagne, c'est toute son agriculture de montagne qui est mise en ...
Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique sur le régime fiscal applicable aux installations photovoltaïques mises en œuvre ...
Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de la pêche sur les difficultés que rencontre la filière ovine. En effet, les éleveurs ariégeois, en raison de la ...
Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de la pêche concernant le soutien aux productions herbivores. Les surfaces en herbe constituent le principal moyen de ...
Frédérique MASSAT, Députée de l’Ariège communique : La mort de dix militaires français en Afghanistan pose à nouveau la question de la nature de l'intervention de la France dans le pays. Je ...
Le gouvernement a trouvé la solution au problème du pouvoir d’achat des Français : augmenter les tarifs du gaz et de l’électricité en catimini au milieu du mois d’août. En juin 2008 lors d’une ...
Madame le Maire, Monsieur le Maire, La loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire vient d’être définitivement adoptée par le ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur les pensions de réversion des agents de la Fonction publique. Plusieurs pôles de retraités ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les observations de la Caisse nationale mutualiste de la FNACA. ...
Aux artisans de l'Ariège Madame, Monsieur, Je tiens à attirer votre attention sur le statut de l’auto-entrepreneur créé dans le projet de loi de modernisation de l’économie qui vient d'être ...
Paris
Actualité à l'Assemblée nationale
Programme de travail
En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.
Mardi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne
Agenda de la commission des affaires économiques
Mardi 23 mars:
-Audition
de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux
réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
Mercredi 24 mars: - Suite de l'examen
du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services Jeudi 25 mars:
-Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises
(avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde,
ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).