Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège et Julien SOUQUET, Conseiller Général du Canton d'Oust viendront à la rencontre des Elus et de la population du canton lors d'une réunion publique la Samedi ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Messieurs les ministres du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de l'Agriculture sur la situation alarmante de l'enseignement ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les améliorations à apporter au statut de l'auto-entrepreneur. La loi dite de ...
Madame Frédérique Massat attire l’attention de M le Ministre du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur les modifications importantes apportées par la ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les conséquences de l'intégration annoncée des unités départementales de la ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les dispositions de l'article L 221-7 de la loi de modernisation de l'économie du 4 ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur l'ouverture du capital de la poste et ses conséquences en zone rurale et de montagne. ...
Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la situation dans laquelle se trouvent actuellement les éleveurs laitiers. L'an dernier, les producteurs ...
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le Premier ministre sur la politique forestière que compte engager le Gouvernement dans le cadre de la relance de la filière bois voulue par le ...
Programme de la journée du samedi 16 mai - 16h: Réunion avec les élus du Canton à la communauté de communes de Massat - 18h: Réunion publique à la communauté de communes de Massat
Programme de la journée du jeudi 14 mai - 11h: Marché de la Bastide de Sérou - 14h30: Visite sur le terrain - 18h: Réunion publique à la salle de la Mairie de La Bastide de Sérou
- 14h: Rencontre avec les élus socialistes et républicains de Mirepoix et Lavelanet sur le thème "l'emploi sur le territoire" à la Mairie de Lavelanet - 15h: Rencontre avec les syndicats à la ...
Ce mardi, à l'occasion de la séance des questions au Gouvernement, Frédérique MASSAT a interpellé le Premier ministre sur l'urgence à supprimer le bouclier fiscal. Retrouvez ci-dessous la question ...
Coûts de renforcement des réseaux électriques M. le président. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour exposer sa question, n° 649, relative aux coûts de renforcement des réseaux électriques. ...
Frédérique MASSAT attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la nécessité de définir clairement les compétences de la profession d'aide soignant et d'auxiliaire de ...
Frédérique Massat et Henri Nayrou députés de l’Ariège communiquent : Ce 30 avril 2009, dans le cadre des réservations d’ordre du jour aux députés, le groupe PS de l’Assemblée Nationale présentait ...
Paris
Actualité à l'Assemblée nationale
Programme de travail
En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.
Mardi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne
Agenda de la commission des affaires économiques
Mardi 23 mars:
-Audition
de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux
réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
Mercredi 24 mars: - Suite de l'examen
du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services Jeudi 25 mars:
-Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises
(avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde,
ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).