Frédérique MASSAT - Liste des derniers articles parus sur www.frederiquemassat.com au mois de Avril 2009

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Mardi 2 Mars :
- Elections régionales: meeting en présence de Martin Malvy à la salle polyvalente de Foix à 21h

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

PROGRAMME de Frédérique Massat

ECONOMIE SOCIAL JEUNESSE AGRICULTURE

Liens

Archives

Intervention de Frédérique MASSAT en faveur de l'abrogation du bouclier fiscal (30/04/2009 publié dans : Intervention en séance )

A l'occasion de l'examen de la proposition de loi déposée par les députés socialistes relative aux hauts revenus et à la solidarité, Frédérique MASSAT est intervenue pour défendre la suppression ...
Frédérique MASSAT et les parlementaires ariégeois attirent l'attention du Ministre du Travail sur la situation des salariés licenciés de TCS et Roudière SAS. (29/04/2009 publié dans : emploi et travail )

Depuis le 1er avril dernier, les nouvelles dispositions de la Convention Personnalisée de Reclassement sont entrées en vigueur, avec notamment de meilleures indemnisations des salariés licenciés, ...
La Députée à la rencontre des Citoyens à Saint Pierre de Rivière (27/04/2009 publié dans : Rôle du député )

Dans le cadre de son mandat parlementaire, Frédérique MASSAT est allée à la rencontre des Elus et des Citoyens de la Vallée de la Barguillère. Lors de cette réunion, elle a rendu compte de son ...
Difficultés rencontrées dans la recherche de filiation: Frédérique MASSAT attire l'attention de Mme la Garde des Sceaux (27/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Frédérique MASSAT attire l’attention de Madame la Garde des Sceaux, Ministre de la Justice sur les difficultés rencontrées dans la recherche de filiation. En effet, ni l’état civil, ni même le ...
Transferts du Livret A: Frédérique MASSAT interpelle la Ministre de l'Economie (27/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de Madame la Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi sur les transferts de Livret A. Elle lui rappelle que depuis le 1er Janvier 2009, le ...
La Députée dans le canton de Tarascon et de Foix-Rural (15/04/2009 publié dans : Rôle du député )

Frédérique MASSAT, députée de l'Ariège, viendra à la rencontre des élus et de la population des Cantons de Tarascon et de Foix-Rural: Tarascon: 18 avril à 18h ---- Gourbit 19 avril à 11h ----- ...
Loi création et Internet: pourquoi Frédérique MASSAT et les députés socialistes ont voté contre (10/04/2009 publié dans : culture et création )

Le Parlement vient de terminer l'examen du texte « protection de la création sur Internet ». Contre toute attente, l'Assemblée nationale a rejeté le texte de la commission mixte paritaire. Mais le ...
Utilisation de gendarmes réservistes pour accomplir des missions de contrôle de vitesse: Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de la Défense (10/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de la Défense sur l’utilisation de gendarmes réservistes pour accomplir des missions de contrôle de vitesse au moyen de radars mobiles. Elle ...
Couverture de la commune de Lesparrou par la TNT: Frédérique MASSAT attire l’attention de Madame la Secrétaire d’Etat chargée de l’économie numérique (10/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Frédérique Massat attire l’attention de Madame la Secrétaire d’Etat chargée de la Prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique sur la situation ...
Retrouvez le bilan législatif de mi-mandat de Frédérique MASSAT (10/04/2009 publié dans : Rôle du député )

Cliquer ici pour télécharger le bilan législatif de mi-mandat de la députée.
Difficultés rencontrées par les fédérations départementales des CUMA: Frédérique Massat attire l’attention de M. le Ministre de l’Agriculture (10/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Frédérique Massat attire l’attention de M. le Ministre de l’Agriculture et de la Pêche sur les difficultés rencontrées par les fédérations départementales des CUMA dont celle de l’Ariège. En ...
Les Parlementaires contre le plan de réorganisation d’ERDF (07/04/2009 publié dans : économie )

Frédérique MASSAT, Jean-Pierre BEL, Henri NAYROU ont participé à l’élaboration de la motion adoptée à l’unanimité par les élus ariégeois lors de l’assemblée générale du SDCEA le 3 Avril 2009. Ils ...
Suppression de la demi-part fiscale: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre du budget (02/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur les conséquences de l'article 92 de la loi de finances 2009. A travers cet ...
Anciens combattants: Frédérique MASSAT attire l'attention du Secrétaire d'Etat (02/04/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme. Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Secrétaire d’Etat à la Défense et aux Anciens Combattants concernant les inquiétudes de l’Association des Anciens Combattants et Résistants du ...

Paris

Actualité à l'Assemblée nationale

Programme de travail

En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.

Mercredi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne

Agenda de la commission des affaires économiques

Mardi 23 mars:
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Mercredi 24 mars:
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Jeudi 25 mars:
- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).