Frédérique MASSAT - Liste des derniers articles parus sur www.frederiquemassat.com au mois de Mars 2009

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Vendredi 19 Mars :
- 17h30 : Cérémonie à Foix du 48ème anniversaire du 19 Mars 1962, cessez-le-feu de la guerre d'Algérie.

Dimanche 21 Mars :
- SECOND TOUR DES ELECTIONS REGIONALES

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

PROGRAMME de Frédérique Massat

ECONOMIE SOCIAL JEUNESSE AGRICULTURE

Liens

Archives

La Députée dans le Canton d’Ax-Les-Thermes (31/03/2009 publié dans : Rôle du député )

Frédérique MASSAT, Députée de l’Ariège et Augustin BONREPAUX, Président du Conseil Général viendront à la rencontre des Elus et de la population du canton d’Ax-Les-Thermes le Samedi 4 Avril : 10h ...
Permanence de la Députée (31/03/2009 publié dans : Rôle du député )

Madame MASSAT Frédérique, Députée de l’Ariège, se tiendra à la disposition de toutes personnes qui souhaitent la rencontrer le Jeudi 2 Avril de 14h00 à 17h00 à sa permanence parlementaire au 29 ...
Parce qu'il est absurde et inefficace, Frédérique MASSAT et ses collègues exigent la suppression du bouclier fiscal. (26/03/2009 publié dans : finances )

Injuste à son origine, le bouclier fiscal est devenu absolument insupportable Le bouclier fiscal adopté par la majorité dès le mois de juillet 2007 est une mesure profondément injuste qui accentue ...
Frédérique MASSAT et les députés socialistes s'opposent à la réintégration de la France au sein du commandement miliaire de l'OTAN (16/03/2009 publié dans : international )

Mardi 17 mars se tiendra à l'Assemblée nationale le débat sur la réintégration de la France au sein du commandement intégré de l'Otan à l'issue duquel le gouvernement engagera sa responsabilité ...
Loi Bachelot: contre la marchandisation de la santé (09/03/2009 publié dans : santé )

Pendant plus de 4 semaines, Frédérique MASSAT et les députés socialistes se sont mobilisés pour s'opposer à la réforme de l'hôpital et de l'offre de soin. La réforme du système de santé est une ...
Nouveau dispositif de financement des raccordements (06/03/2009 publié dans : Questions écrites )

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le nouveau dispositif de ...
Intervention de Frédérique MASSAT au cours de l'examen du projet de loi Hôpital (05/03/2009 publié dans : santé )

Mercredi 4 mars 2009, à l'occasion de l'examen de l'article 16 du projet de loi Hôpital, Frédérique MASSAT est intervenue en séance pour dénoncer l'absence de mesure spécifique à l'organisation de ...
Proposition de loi rédigée par la classe du Parlement des enfants (04/03/2009 publié dans : parlement des enfants )

Retrouvez le texte de la proposition de loi rédigée par les enfants de la classe du Parlement des enfants visant à améliorer les conditions d'intégration dans des classes ordinaires des élèves ...
Face à la crise, les mauvaises réponses... (03/03/2009 publié dans : finances )

Au delà du concept économique, la crise financière est belle et bien une réalité. Convertie en crise économique et sociale, elle touche de plein fouet le quotidien de nos concitoyens. La ...
Parlement des enfants : Frédérique MASSAT à la rencontre des élèves de l’école Georges Sand de Lavelanet (02/03/2009 publié dans : parlement des enfants )

C’est la classe de CM2 de l’Ecole Georges Sand de Lavelanet qui a été retenue cette année pour participer au Parlement des Enfants à l’Assemblée Nationale. Frédérique MASSAT, Députée de l’Ariège a ...

Paris

Actualité à l'Assemblée nationale

Programme de travail

En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.

Mardi 23 mars:
- Questions au Gouvernement.
- Proposition de loi du Sénat sociétés publiques locales
- Proposition de loi relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB
- Proposition de loi du Sénat relative à laprofession d’agent sportif

Mercredi 24 mars:
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille
- Projet de loi relatif à la Réforme du crédit à la consommation

Jeudi 25 mars:
- Journée consacrée à l'examen de propositions de loi du groupe SRC:
- Proposition de loi instaurant la présence avocat dès le début de la garde à vue
- Proposition de loi visant à accorder le droit de vote aux étrangers
- Proposition de résolution au titre de l’article 34-1 de la Constitution : situation ressortissant tchadien disparu
- Proposition de loi relatif à la modernisation du congé maternité

Agenda de la commission des affaires économiques

Mardi 23 mars:
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Mercredi 24 mars:
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

Jeudi 25 mars:
- Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).