Madame Frédérique MASSAT attire l’attention de monsieur le ministre de l’écologie sur la réalisation de protections contre le bruit de la 2X2 voies à hauteur de la commune de Verniolle. Elle lui ...
Jeudi prochain seront votés à l'Assemblée nationale les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme du service public de l'emploi. Favorables à la mise en place ...
Vendredi 25 janvier Jean Noël FONDERE , Maire sortant a présenté l'ensemble des colistiers qui composent la liste qu'il conduit pour les prochaines municipales sur la commune de Foix. Frédérique ...
Question écrite de Frédérique Massat à Michèle Aillot Marie: Mme Frédérique Massat alerte Mme la ministre de l'intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités locales sur les charges de ...
Service minimum dans les écoles : urgence, improvisation et précipitation Le ministre de l'Éducation Nationale a décidé de bousculer le calendrier sur le service minimum dans les écoles. Il a ...
Conférence de presse de Nicolas Sarkozy: les réactions de Frédérique Massat, députée de l'Ariège Mardi dernier, le Président de la République , dont la côte de popularité avait sérieusement chuté, ...
Mme Frédérique Massat alerte M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la nouvelle programmation des crédits du fond social européen pour 2007-2013 pour la région ...
Le 23 octobre dernier, Frédérique Massat avait interrogé Alain Marleix sur l'absence de revalorisation de la retraite des anciens combattants. Le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens ...
Donner le meilleur de soi pour créer, pour construire, pour s’attaquer à l’injustice, c’est un vœu qui doit nous réunir et que je formule pour tous les ariegeoises et les ariégeois En 2007, ...
Paris
Actualité à l'Assemblée nationale
Programme de travail
En raison des élections régionales, les travaux parlementaires sont suspendus et reprendront le 23 mars.
Mercredi 17 mars:
- 10h30: Mission d'information sur l'énergie éolienne
Agenda de la commission des affaires économiques
Mardi 23 mars:
-Audition
de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux
réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
Mercredi 24 mars: - Suite de l'examen
du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services Jeudi 25 mars:
-Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises
(avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde,
ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi).