Circonscription

 

 
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Agenda de la députée en circonscription

 

 
 
 
 

Vendredi 17 février:


10h: Assemblée Générale de l'Association Départementale des Retraités Agricoles de l'Ariège à Foix
19h : Assemblée Générale de l'ASPAP aux Forges de Pyrène à Montgailhard 


Samedi 18 février:


11h: Ste Barbe à Bélesta

Lundi 20 février:


de 9h30 à 11h: permanence parlementaire de la Députée sur rendez-vous à Foix




Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87



 






 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Questions écrites


Lundi 17 mai 2010 1 17 /05 /Mai /2010 14:33
Charge financière supportée par les départements pour l'accueil des mineurs étrangers isolés: Frédérique MASSAT alerte le ministre de l'imigration
Question publiée le 12 janvier 2010 au JO: Madame Frédérique Massat attire l’attention de Monsieur le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale du développement […]

Mardi 4 mai 2010 2 04 /05 /Mai /2010 14:59
Compensation entre les régimes de retraite IRCANTEC/AGIRC-ARCCO: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre du Travail
Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur l'affiliation des futurs salariés de la Poste aux caisses complémentaires du […]

Vendredi 30 avril 2010 5 30 /04 /Avr /2010 14:18
Frédérique MASSAT demande au ministre de prendre des mesures pour lutter contre l'homophobie dans les établissements scolaires
Frédérique Massat attire l’attention du Ministre de l’Education Nationale au sujet de la campagne nationale de lutte contre l’homophobie menée par la FIDL. La situation dans les lycées est encore […]

Mercredi 28 avril 2010 3 28 /04 /Avr /2010 13:45
Prix du gaz: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre de l'écologie
Question publiée le 4 mai 2010 au JO Madame Frédérique MASSAT attire l’attention de Monsieur le ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer sur la question du prix […]

Jeudi 22 avril 2010 4 22 /04 /Avr /2010 16:27
Fermeture de classes: Frédérique MASSAT interpelle le ministre de l'Education nationale

Frédérique Massat attire l’attention du Ministre de l’Education nationale sur les Regroupements Pédagogiques Intercommunaux de Biert, Boussenac, Le Port, Massat et d’Aulus Ercé à la rentrée de […]

Jeudi 8 avril 2010 4 08 /04 /Avr /2010 15:41
Conséquences de la réforme de la TVA immobilière: Frédérique MASSAT alerte le Ministre du Budget
Publié le 20/04/2010 Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat sur les conséquences de l’entrée en vigueur le 11 Mars 2010 […]

Jeudi 8 avril 2010 4 08 /04 /Avr /2010 15:29
Devenir de la taxe professionnelle versée par les exploitants d'éoliennes aux communes ou communautés de communes: Frédérique MASSAT interpelle le Ministre du Budget
Question publiée au JO le 27 octobre 2010 Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur la […]

Mercredi 31 mars 2010 3 31 /03 /Mars /2010 14:46
Energies renouvellables: Frédérique MASSAT interroge le ministre sur la façon dont il parviendra à atteindre les objectifs fixés

Madame Frédérique MASSAT attire l'attention de monsieur le ministre de l'environnement et du développement durable sur la politique du Gouvernement en matière d'énergie éolienne. Le cadre fixé […]

Lundi 29 mars 2010 1 29 /03 /Mars /2010 17:38
Campagne double: Frédérique MASSAT adresse une question écrite au ministre du budget
Madame Frédérique Massat attire l'attention du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat sur la décision n° 328282 du Conseil d'Etat, en date du […]

Jeudi 18 mars 2010 4 18 /03 /Mars /2010 15:46
Préoccupations de la FNACA sur le projet de budget 2010 des anciens combattants et victimes de guerre

Mme. Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Secrétaire d’Etat à la Défense et aux Anciens Combattants concernant les préoccupations de la FNACA sur le projet de budget 2010 des anciens […]

Mardi 16 mars 2010 2 16 /03 /Mars /2010 14:54
IUT: Frédérique MASSAT interroge la ministre de l'enseignement supérieur

Mme Frédérique MASSAT souhaite attirer l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la situation des IUT. En effet, la loi du 10 aout 2007 relative aux […]

Mardi 16 mars 2010 2 16 /03 /Mars /2010 13:57
Difficultés rencontrées par les exploitants agricoles: Frédérique MASSAT interroge le Ministre de l'Agriculture

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la crise que traverse actuellement notre agriculture. Les prix à la production en […]

Paris

 

 

 

 

 

Actualité à l'Assemblée nationale


  • Programme de travail

 





Lundi 20 février

- CMP Pt fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
- Pn Sénat reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
- CMP ou nouvelle lect. Pt de loi de progr. relatif à l’exécution des peines.


Mardi 21 février

- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et votes par scrutin public :
• Pt loi de finances rectificative pour 2012
• Pn résol. europ. relance européenne et renforcement du contrôle démocratique
- Pt modification traité sur l'Union européenne
- Pt traité sur le mécanisme européen de stabilité
- Évent., suite odj de la veille.
- Pt majoration des droits à construire

Mercredi 22 février 

- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
- CMP ou nouvelle lect. Pn organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien.
- CMP Pn exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
- 2e lect. Pn diverses dispositions d'ordre cynégétique
Jeudi 23 février 
Suite ordre du jour de la veille


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video1

 

Retrouvez les vidéos de la Députée ICI


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  • Agenda de la commission des affaires économiques 

 

 

 
Mardi 21 février

 – Pl majoration des droits à construire

 

 

 

Mercredi 22 février

 – audition, ouverte à la presse, de M. Franck Esser, président-directeur général de SFR.
  • Agenda des groupes d'études

 

 

 

  • Agenda des groupes d'amitié

 

 

 


 

 

 

 

 

- Liste des groupes d'études

- Liste des groupes d'amitié

 

 

 

 

 

 

 

 

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