Circonscription

 

 
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Agenda de la députée en circonscription

 

 
 
 
 

Vendredi 17 février:


10h: Assemblée Générale de l'Association Départementale des Retraités Agricoles de l'Ariège à Foix
19h : Assemblée Générale de l'ASPAP aux Forges de Pyrène à Montgailhard 


Samedi 18 février:


11h: Ste Barbe à Bélesta

Lundi 20 février:


de 9h30 à 11h: permanence parlementaire de la Députée sur rendez-vous à Foix





Permanence de la députée:

29 rue Delcassé

09000 Foix
05 34 09 08 87



 






 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Questions écrites


Vendredi 20 août 2010 5 20 /08 /Août /2010 10:35


Les numéros surtaxés se sont considérablement développés y compris au sein de l'administration. En 2004, lors des débats parlementaires sur la loi pour la confiance en l'économie numérique, la […]

Mardi 10 août 2010 2 10 /08 /Août /2010 15:18

Texte de la question publiée le 10 aout 2010 Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le Premier ministre sur la question des accidents de la vie courante. Les ministres chargés de la […]

Mardi 20 juillet 2010 2 20 /07 /Juil /2010 15:22

Texte de la question publiée le 20 juillet 2010 Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en […]

Jeudi 8 juillet 2010 4 08 /07 /Juil /2010 16:37

Question écrite déposée le 13 juillet 2010 Madame F MASSAT attire l'attention de Monsieur le Ministre de la culture et de la communication sur l'augmentation des droits d'auteur relevant de la […]

Lundi 21 juin 2010 1 21 /06 /Juin /2010 14:17


Question publiée le 26 juin 2010: Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de Madame la ministre de l'Economie, de l’Industrie et de l’Emploi sur les conséquences de l’application de la TVA à […]

Mardi 8 juin 2010 2 08 /06 /Juin /2010 15:48

Question publiée le 15 juin 2010 au JO. Frédérique Massat attire l’attention de Monsieur le Secrétaire d’Etat chargé de la Fonction Publique sur l’évolution du statut de la catégorie B de la […]

Mardi 8 juin 2010 2 08 /06 /Juin /2010 15:42

Question publiée le 27 avril 2010 au Journal officiel: Frédérique Massat attire l’attention de Mme la Ministre de la Santé et des Sports sur l’extrême gravité de la situation économique et […]

Samedi 5 juin 2010 6 05 /06 /Juin /2010 16:38

Question publiée le 15 juin 2010 au JO Madame Frédérique MASSAT attire l’attention de Madame la ministre de l'Economie, de l’Industrie et de l’Emploi sur la question des frais bancaires payés par […]

Vendredi 4 juin 2010 5 04 /06 /Juin /2010 15:35


Madame Frédérique MASSAT attire l'attention de Monsieur le ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat sur la nouvelle imposition forfaitaire […]

Mardi 25 mai 2010 2 25 /05 /Mai /2010 14:35


Question publiée le 23 février 2010: Frédérique MASSAT interpelle le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer sur la situation des 3000 personnes que comptent […]

Lundi 24 mai 2010 1 24 /05 /Mai /2010 17:30

Question publiée le 9 février 2010: Frédérique MASSAT attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'accroissement du nombre de noyades mortelles en France. L'Institut de […]

Lundi 17 mai 2010 1 17 /05 /Mai /2010 16:04


Question publiée le 24 novembre 2010 au JO: Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les projets de réforme de la classe de seconde et notamment la […]

Paris

 

 

 

 

 

Actualité à l'Assemblée nationale


  • Programme de travail

 





Lundi 20 février

- CMP Pt fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
- Pn Sénat reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
- CMP ou nouvelle lect. Pt de loi de progr. relatif à l’exécution des peines.


Mardi 21 février

- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et votes par scrutin public :
• Pt loi de finances rectificative pour 2012
• Pn résol. europ. relance européenne et renforcement du contrôle démocratique
- Pt modification traité sur l'Union européenne
- Pt traité sur le mécanisme européen de stabilité
- Évent., suite odj de la veille.
- Pt majoration des droits à construire

Mercredi 22 février 

- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
- CMP ou nouvelle lect. Pn organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien.
- CMP Pn exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
- 2e lect. Pn diverses dispositions d'ordre cynégétique
Jeudi 23 février 
Suite ordre du jour de la veille


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video1

 

Retrouvez les vidéos de la Députée ICI


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  • Agenda de la commission des affaires économiques 

 

 

 
Mardi 21 février

 – Pl majoration des droits à construire

 

 

 

Mercredi 22 février

 – audition, ouverte à la presse, de M. Franck Esser, président-directeur général de SFR.
  • Agenda des groupes d'études

 

 

 

  • Agenda des groupes d'amitié

 

 

 



 

 

 

 

 

- Liste des groupes d'études

- Liste des groupes d'amitié

 

 

 

 

 

 

 

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