Questions écrites

Circonscription

Agenda de la députée en circonscription

Samedi 19 mai:

- 11h : Anniversaire d'un centenaire à Serres Sur Arget

- 12h : Transhumance en Barguillère

- 13h30: Journée de la pêche au féminin à Sabarat

Permanence de la députée:

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87

frederique.massat@orange.fr

------------------------------------------------------

Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

Liens

début précédent 11 12 13 14 15 16 17 18 suivant

Mardi 18 novembre 2008 2 18 /11 /Nov /2008 15:29

Expérimentation de la culture OGM: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre de l'agriculture

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'expérimentation au champ qui a été menée en 2007, en partenariat avec le laboratoire Eco-innov, […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Mardi 4 novembre 2008 2 04 /11 /Nov /2008 14:34

Doublement du crédit d’impôt en faveur des agriculteurs biologiques: Frédérique MASSAT interpelle le ministre de l'Agriculture

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Monsieur le ministre de l'agriculture sur le doublement du crédit d’impôt en faveur des agriculteurs biologiques. En effet, afin de pallier l’absence […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Mercredi 22 octobre 2008 3 22 /10 /Oct /2008 15:01

Place accordée aux langues régionales dans les réformes en cours de l'éducation nationale: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre de l'éducation nationale

Madame Frédérique MASSAT attire l'attention de monsieur le ministre de l'éducation nationale au sujet de la place accordée aux langues régionales dans les réformes en cours de l'éducation […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Lundi 6 octobre 2008 1 06 /10 /Oct /2008 16:31

Liaison entre Toulouse et Barcelone par la vallée de l'Ariège: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Mme. Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire sur l’importance de la liaison […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Lundi 6 octobre 2008 1 06 /10 /Oct /2008 15:34

Fin de l'Avantage Social vieillesse: Frédérique MASSAT interroge la ministre de la Santé

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la cessation prochaine de paiement de l'avantage social vieillesse […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Jeudi 2 octobre 2008 4 02 /10 /Oct /2008 16:57

Aides au logement dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées: Frédérique MASSAT interroge la ministre du logement

Frédérique Massat attire l’attention de Madame la Ministre du Logement et de la ville sur les modalités d’attribution de l’Allocation Personnalisée au Logement dans les établissements […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Mardi 30 septembre 2008 2 30 /09 /Sep /2008 15:15

Tarifs des constats d'huissier: Frédérique MASSAT interpelle la Garde des Sceaux sur les dysfonctionnements

Frédérique MASSAT souhaite appeler l’attention de Mme le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice sur les dysfonctionnements constatés s’agissant des tarifs des constats d’huissier. Si le droit […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Lundi 25 août 2008 1 25 /08 /Août /2008 16:10

Régime fiscal applicable aux installations photovoltaïques mises en œuvre par les agriculteurs: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre du budget

Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique sur le régime fiscal applicable aux installations photovoltaïques mises en œuvre […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Vendredi 22 août 2008 5 22 /08 /Août /2008 16:02

Difficultés rencontrées par la filière ovine: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre de l'agriculture

Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de la pêche sur les difficultés que rencontre la filière ovine. En effet, les éleveurs ariégeois, en raison de la […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Vendredi 22 août 2008 5 22 /08 /Août /2008 15:58

Soutien aux productions herbivores: Frédérique MASSAT attire l'attention du ministre de l'agriculture

Mme Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre de l’agriculture et de la pêche concernant le soutien aux productions herbivores. Les surfaces en herbe constituent le principal moyen […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Mardi 12 août 2008 2 12 /08 /Août /2008 17:13

Pensions de réversion des agents de la Fonction publique: Frédérique MASSAT attire l'attention du secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur les pensions de réversion des agents de la Fonction publique. Plusieurs pôles de retraités […]

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Mardi 5 août 2008 2 05 /08 /Août /2008 17:16

Santé: Frédérique MASSAT attire l'attention de la ministre

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les observations de la Caisse nationale mutualiste de la FNACA. […]